Le monde de la durabilité est inondé d’acronymes et cela ne montre aucun signe de ralentissement. En octobre 2023, la phase de transition du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) est entrée dans le paysage réglementaire européen lié à la durabilité.
Avec d’autres développements réglementaires vers la fin de 2023, notamment le vote sur la Directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité (CSDDD) et l’approbation des Normes Européennes de Reporting en Matière de Durabilité (NERMD), il est possible que le MACF soit passé inaperçu pour vous. Notre blog sur le MAFC aidera à répondre à certaines des questions importantes que vous pourriez avoir : ce que c’est, pourquoi cela importe, qui est impacté, ce que vous devez faire et comment nous pouvons vous aider.
Qu’est-ce que le MACF ?
Le MACF est le premier tarif aux frontières carbone au monde sur les produits intensifs en carbone. Il a été introduit par l’Union européenne (UE) dans le but de réduire la “fuite de carbone” associée à l’importation de certains biens en provenance de pays tiers sur le marché européen.
Initialement, des produits provenant de secteurs à forte émission, notamment le ciment, les engrais, le fer et l’acier, l’aluminium, l’hydrogène et l’électricité, se verront imposer une taxe carbone liée au Système d’Échange de Quotas d’Émissions de l’UE (SEQE-UE).
Pourquoi le MACF est-il important ?
Le MACF est important car il crée des conditions équitables en matière de prix pour le carbone émis lors de la production de biens intensifs en carbone entrant dans l’UE. En mettant en œuvre le MACF, on espère qu’il soutiendra les objectifs de l’UE visant à réduire les émissions de carbone d’au moins 55 % d’ici 2030.
La législation est également importante car c’est la première du genre et permettra à l’UE de se positionner en tant que leader international dans la lutte contre le changement climatique. On espère que le MACF encouragera les producteurs étrangers à réduire leurs émissions, ou incitera les gouvernements du monde entier à établir leur propre tarification du carbone et à promouvoir des méthodes de production industrielle plus propres.
Qui est impacté par le MACF ?
Le MACF impacte les entreprises au sein de l’UE qui importent des biens provenant de secteurs à forte émission, notamment le ciment, les engrais, le fer et l’acier, l’aluminium, l’hydrogène et l’électricité. La législation affecte également les entreprises non-UE qui importent des biens sur le marché européen.
Que doivent faire les entreprises ??
Pendant la phase de transition initiale qui a débuté le 1er octobre 2023 et se poursuit jusqu’au 31 décembre 2025, les entreprises importatrices de biens dans l’UE devront faire rapport sur une base trimestrielle. Le rapport doit inclure :
- Utilisation énergétique
- Émissions intégrées (comprenant les émissions directes et indirectes)
- Pays d’origine des biens importés
- Prix du carbone à payer dans le pays d’origine
Après la phase de transition, les obligations de déclaration seront réduites en fréquence pour passer à un cycle de déclaration annuelle (due le 31 mai de chaque année). Les entreprises devront également acheter le nombre équivalent de certificats MACF pour couvrir les émissions intégrées déclarées.
Comment Achilles aide les entreprises à se conformer au MACF
Engagement des fournisseurs : Notre logiciel basé sur le cloud est traduit dans plus de 20 langues et est complété par une équipe d’experts mondiaux disponibles pour parler aux fournisseurs dans une langue qu’ils comprennent. Grâce à notre solution, nos clients bénéficient d’un soutien pour engager et éduquer leurs fournisseurs sur le MAFC, la déclaration et le calcul des émissions de carbone.
Collecte de données carbone : Le module carbone MyAchilles permet aux entreprises acheteuses affectées par la réglementation de collecter rapidement et efficacement des données carbone auprès de leurs chaînes d’approvisionnement, y compris des données couvrant les Scopes 1, 2 et 3. Il s’agit de la première étape pour garantir une déclaration précise du MACF.
Déclaration : Les données carbone de la chaîne d’approvisionnement sont calculées et sont facilement accessibles via la plateforme MyAchilles pour répondre aux exigences de déclaration trimestrielle. Notre ensemble d’outils analytiques permet à nos clients d’obtenir les informations nécessaires pour déclarer rapidement et en toute confiance.
Réduction et vérification des émissions de carbone : Nous ne nous arrêtons pas à la déclaration. Le programme de réduction du carbone d’Achilles est un service de premier plan mondial qui vérifie avec précision les émissions de gaz à effet de serre selon la norme ISO 14064-1. En moyenne, les clients qui déploient le programme de réduction du carbone d’Achilles peuvent s’attendre à réduire les émissions de carbone optionnelles de 50 % sur cinq à six ans.
En gérant le MAFC et d’autres exigences liées à la chaîne d’approvisionnement via Achilles, les entreprises bénéficient d’économies d’échelle significatives, partagent le fardeau de la conformité et réalisent d’importantes économies.
Contactez-nous pour discuter de vos besoins en matière de MACF et de gestion du carbone.
